Mentions légales

Instance responsable :
Sanovate AG
Hinterbergstrasse 16
6312 Steinhausen

E-mail : info@sanovate.ch

Responsabilité concernant les liens : Notre site web contient des liens vers des sites web externes de tiers, dont nous n'avons aucune influence sur le contenu. C'est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune garantie quant à ces contenus externes. Le fournisseur ou exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Au moment de la mise en place des liens, les pages liées ont été vérifiées afin d'exclure d'éventuelles violations du droit. Aucun contenu illicite n'était identifiable au moment de la mise en place des liens. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est toutefois pas raisonnablement exigible en l'absence d'indices concrets d'une violation du droit. Dès que nous prenons connaissance de violations du droit, nous supprimerons ces liens sans délai.

Droit d'auteur : Les contenus et œuvres créés par l'exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur suisse. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent le consentement écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Le téléchargement et la copie de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de cette page n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont signalés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation du droit d'auteur, nous vous serions reconnaissants de nous en informer. Dès que nous prenons connaissance de violations du droit, nous supprimerons ces contenus sans délai.